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Cookies et stockage
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Stockage nécessaire et choix facultatifs
Le § 25 TDDDG prévoit en principe un consentement pour le stockage ou l’accès, avec des exceptions limitées, notamment ce qui est strictement nécessaire au service expressément demandé. Le traitement de données personnelles exige aussi une base RGPD. [Confirmer la finalité et la nécessité de chaque élément ; identifier les services facultatifs et leur consentement avant activation.]
Inventaire du stockage
[Pour chaque élément déployé : nom exact, fournisseur, domaine, finalité, données stockées, catégorie, expiration, caractère interne ou tiers et consentement ou exception applicable. Inclure cookies, stockage local, stockage de session et services intégrés. Confirmer l’absence ou la présence d’outils de mesure ou marketing ; ne pas la déduire du seul code.]
Gérer le stockage du navigateur
Vous pouvez consulter ou supprimer le stockage dans les réglages du navigateur. Sa suppression peut vous déconnecter ou réinitialiser la langue. Bloquer le stockage nécessaire peut empêcher certaines fonctions demandées. [Si des services facultatifs sont déployés, indiquer le contrôle fonctionnel des préférences, un refus aussi accessible et les étapes de retrait. Ce brouillon ne fournit pas de gestionnaire de consentement.]
Confidentialité et version
Notre page Confidentialité décrit les traitements et vos droits. Contact confidentialité : [e-mail vérifié]. Version : brouillon du 11/09/2026. [Insérer la date d’inventaire approuvé et l’entrée en vigueur après vérification.]